Les motos anglaises d'avant 1983

Bonjour,

La FFVE me refuse le certificat Collection pour ma Matchless G80CS en raison qu'un précédent propriétaire l'a déjà fait. J'ai eu beau leur montrer le certificat de vente et leur dire que ce n'était pas la personne à qui je l'ai acheté! rien n'y a fait, Ils me proposent un certificat si je leur donne l'identité du type qui a rapporté la moto du Gabon!
Je viens ici au cas où l'un de vous aurait une idée/truc pour leur faire accepter de me délivrer un duplicata!
Merci
Grégoire

c'est pas marqué sur le certificat de dedouanement ?

greg94 a écrit : ↑04 sept. 2018, 21:44 Bonjour,

La FFVE me refuse le certificat Collection pour ma Matchless G80CS en raison qu'un précédent propriétaire l'a déjà fait. J'ai eu beau leur montrer le certificat de vente et leur dire que ce n'était pas la personne à qui je l'ai acheté! rien n'y a fait, Ils me proposent un certificat si je leur donne l'identité du type qui a rapporté la moto du Gabon!
Je viens ici au cas où l'un de vous aurait une idée/truc pour leur faire accepter de me délivrer un duplicata!
Merci
Grégoire

Classique : pas besoin de passer par la FFVE : je suis autorisé à délivrer des certificats de conformité pour les Matchless et autres AJS, qui sont valables pour l'obtention de la carte grise -
A toi de voir -

Bonjour,
Super et merci Matchlessman
J'avais contacté Alain pour savoir s'il se souvenait du nom du type à qui il l'avait acheté mais trop d'eau avait coulé depuis.
Que voulez-vous que je vous fournisse comme document?
Cordialement
Grégoire
PS, le certificat de dédouanement c'est le proprio qui avait demandé le certificat qui l'a gardé je présume!

pour immatriculer une moto acheté a l'etranger , le certificat de dedouanement est obligatoire

Le certificat de dédouanement n'est obligatoire que dans le cas d'un achat hors communauté européenne.

greg94 a écrit : ↑05 sept. 2018, 22:36 Bonjour,
Super et merci Matchlessman
J'avais contacté Alain pour savoir s'il se souvenait du nom du type à qui il l'avait acheté mais trop d'eau avait coulé depuis.
Que voulez-vous que je vous fournisse comme document?
Cordialement
Grégoire
PS, le certificat de dédouanement c'est le proprio qui avait demandé le certificat qui l'a gardé je présume!

Simplement tes coordonnées et une copie de la carte grise !!

Le service "en ligne" de l'ANTS est un peu particulier. Techniquement, le système fonctionne pas mal mais il est très voir trop difficile d'y trouver la bonne demande à faire.
Pour immatriculer une moto en "collection", on me demande :
- La pièce d'identité complète alors que le système est théoriquement sécurisé donc qu'on est sur que c'est bien moi...
- La demande de certificat d'immatriculation cerfa 13750*05 qui contient toutes les info que j'ai déjà rempli sur leur site...
- Le procès verbal du contrôle technique. Bon, là, on va dire que c'est une erreur de frappe...
- Les actes de cessions depuis le dernier propriétaire à l'étranger jusqu'au nouveau titulaire en France. J'ai déjà fourni l'acte de vente mais je n'ai pas l'historique complet de la moto !
- La carte grise étrangère complète... alors que je l'ai acheté en France, à un français et que je fournie le certif de la FFVE.
- Le document 846A ou le quitus fiscal ou la dispense...

Depuis, 2 échanges assez rapide pour que je certifie que la moto a été acheté en France et ma demande est passée à l'état "Analyse par le service instructeur". Je ne désespère pas, ça avance doucement et j'ai échappé aux heures de queue à la préfecture.

P'tain, je ne sais ce que j'ai, je suis super positif...

druid a écrit : ↑ Le certificat de dédouanement n'est obligatoire que dans le cas d'un achat hors communauté européenne.

Et le gabon c' est ou ?

Et pour la CEE ; il faut quand meme un papier des impots

PHILIPPE a écrit : ↑06 sept. 2018, 09:51

druid a écrit : ↑ Le certificat de dédouanement n'est obligatoire que dans le cas d'un achat hors communauté européenne.

Et le gabon c' est ou ?

Et pour la CEE ; il faut quand meme un papier des impots

Il faut le certificat d'enregistrement N°1993 REC, délivré par le Centre des Impôts - Service des Enregistrements- et c'est gratuit (pour gagner du temps lors de la démarche, faite une photocopie :
- de ta carte d'identité
- du certificat de vente
- du document d'immatriculation étranger)
Mais prendre les originaux avec soi au cas où ils les demanderaient.

c'est quand même bizarre cette histoire de CG, quand je te l'ai vendue j’avais une carte grise française a mon nom dont l'ancien proprio avait fait la démarche pour l'immatriculer en france

Ben pour ma part, voulant passer en nouvelle numérotation (obligatoire de le faire avant le 31/12/2020) afin de faciliter l'obtention de la carte grise pour l'acquéreur d'une moto que j'ai vendue, j'ai fait les démarches via le site de l'agence nationale des titres sécurisés, ma demande a été rejetée, motif : "le numéro d'identification de votre véhicule ne permet pas de finaliser cette procédure"
No comment......

Super le logiciel (qui a du coûter 1 œil et 2 bras aux contribuables) on va donc pouvoir garder notre ancienne immatriculation

Et le gabon c' est ou ?

Certes, le Gabon ne se trouve pas dans la communauté européenne. À ceci près, que ta phrase précédente, à laquelle je répondais, ne mentionnait pas le Gabon...

Et pour la CEE ; il faut quand meme un papier des impots

Certes, mais on parlait jusqu'à lors d'un certificat de dédouanement. Un quitus fiscal n'a rien à voir avec ça.

Faut pas tout mélanger et essayer d'être précis....

alain 41 a écrit : ↑06 sept. 2018, 10:17 c'est quand même bizarre cette histoire de CG, quand je te l'ai vendue j’avais une carte grise française a mon nom dont l'ancien proprio avait fait la démarche pour l'immatriculer en france

Pourquoi,greg94,veux tu passer par la FFVE si Aain41,donc le vendeur,t'as fournie une carte grise à son nom
J'ai du mal à comprendre ta manip