jean-luc a écrit : ↑12 déc. 2023, 05:23
¿Donc en Espagne, les véhicules doivent avoir plus de 40 ans pour être considérés
automatiquement "historiques " ?
En Espagne, traditionnellement, on n'a pas eu jamais une culture du véhicule historique et en général la perception c’était d'une véhicule vieux, un morceau de ferraille, un fer vieux et rouillé sauvé d’aller a la casse automobile.
Maintenant il faut demander une plaque de véhicule historique pour etre considéré un véhicule comme véhicule historique. La procédure c'est très complexe et pleine de formalités administratives, l'une après l'autre, avec un grand temps de délai chacune qui peut retarder plus de 6 mois (parfois plus d'un an), avoir la nouvelle plaque d’immatriculation, un temps ou le véhicule sera inhabilité des premier jour pour rouler et devra rester arrêté jusqu’à avoir obtenu la nouvelle permission avec la nouvelle plaque historique qui commence par la letre "H". Comme résumé imprécis je peux te commenter qu'il faut demander a la Communauté Autonome inclure au véhicule dans son catalogue de bien culturel et historique, après demander une fiche technique a un organisme autorise qui va faire une fiche technique des caractéristiques et des éléments de l'automobile après de vérifier que l'originalité du véhicule c'est tellement comme il en est sorti de l'usine, demander plus tard a la préfecture de trafic une plaque d’immatriculation neuve de véhicule historique, dont concession oblige a passer avant un contrôle technique spécial d'homologation du véhicule avec la fiche technique qu'avant a fait l'organisme autorisé pour obtenir une conformité administrative qui déclare au véhicule comme apte pour circuler, et enfin finir avec une notification au registre de la mairie pour modifier son actuel statut de véhicule particulier a le nouveau statut de véhicule historique. Bien sur tous les administrations de l'Etat impliquées (les 3 administrations d'un Etat presque fédéral), vont m'exiger payer le haut prix d'une taxe spéciale pour leurs démarches administratives, aussi comme l’organisme autorisé qui va faire la fiche technique, et le contrôle technique d'homologation, vont me passer une haute facture a payer pour leurs services, ce qui fera après de finir toute la procédure que j'ait du payer en total autour les 600€ ou encore plus.
A partir de 2017 enfin en Espagne on parle sur favoriser une culture du véhicule historique pour éviter la perte du vieux parc automobile (historique), par la vente de véhicules a tiers pays. Le projet de loi poursuit faciliter aux propriétaires la possession d'un véhicule historique de la seule manière possible, faciliter que le véhicule roule, simplifier les formalités administratives et réduire le coût.
Il y a dans le parlement en attente, après l’antérieure législature finie a juillet de cet an, la discussion et l’approbation d'un projet de loi sur le règlement du véhicule historique. Dans le projet on reconnait comme véhicule classique historique auquel qui ait plus de 30 ans et comme véhicule historique tous ceux d'avant de 1950, aussi comme leurs droits et leurs obligations.
En principe, s'il n'y a aucune modification sur le texte du projet, on pourra demander administrativement au ministère d'industrie modifier l'actuelle classification d'usage particulier d'un véhicule
"avec le contrôle technique au jour", pour un neuf sujet d'usage appelle dans la norme comme "usage de véhicule historique" (c'est a dire, un usage comme véhicule occasionnel de divertissement et non comme l'usage d'un véhicule habituel de transport personnel et familier), moyennant une pétition de démarche administrative (avec une taxe d'environ 20€), et une déclaration sous serment signée que l’état d’originalité du véhicule n'a été pas modifie après d'avoir passe le dernier contrôle technique. La norme reconnais la plus part des modifications mineures qui ont étés acceptes dans les successifs contrôles techniques passés au long de sa vie comme les modifications majeures acceptes par le ministère d'industrie avec plus de 10 ans avant de la demande de modification de son usage de véhicule particulier pour l'usage de véhicule historique. Le projet de loi entends implicitement la recommandation et l'avis des clubs d'automobile, véhicules et motos historiques, aussi comme des associations de professionnels et de l’industrie auxiliaire lié aux véhicules anciens, sur que le contrôle technique obligatoire a toujours déjà vérifie tous ces points et qu'il est absolument inutile et superflu les faire passer par tous les pas de toute la procédure de l’antérieure (et actuelle), norme sur véhicule historique. Avec la modification du ministère d'industrie avec un neuf type d'usage on évite devoir demander une nouvelle plaque d’immatriculation pour remplacer la plaque d’immatriculation original de tous ceux véhicules qu'actuellement ont passe la ITV (le contrôle technique), pourtant il est bien compris que le véhicule qu'est passé par un contrôle technique respecte l’originalité et en même temps c'est apte pour la circulation routière (pour les véhicules espagnols achetés sans leurs papiers en ordre ou sans avoir passe une ITV, aussi comme pour les véhicules achetés hors l'Espagne sans avoir passé le contrôle technique a son pays, la procédure sera selon l'actuelle norme, la même que je vous ai décrit avant et que maintenant s'applique a tous les véhicules qui demandent une plaque d’immatriculation historique.
Le projet de loi reconnais pourtant le droit de rouler avec la plaque d’immatriculation original comme une partie de son histoire, en exhortant aux conseils municipaux a modifier leurs normes en ce qui concerne aux véhicules reconnus pour son usage comme véhicule historique afin de favoriser sa circulation dans leurs ZFE et d'adapter a la IA de reconnaissance des plaques d’immatriculation aux plaques historiques.
A propos des contrôles, ils seront avec un délai de 3 ans pour les véhicules classiques historiques de 30 ans, de 4 ans avec 40 ans, 5 ans avec 50 ans (encore c'est en pleine discussion ce point et on devra attendre a lire le texte définitif), ou seulement va se vérifier le bon entretien des éléments de sécurité: pneus, fourche, freins, feux. Le véhicule historique (d'avant 1950), sera exempt de passer les contrôles et seulement sera volontaire sur demande de l'acheteur en cas de transférer sa titularise par une vente (que devra avoir le OK de l'Etat pour être catalogué comme une partie du patrimoine culturel et historique espagnol en ce qui concerne aux obligations acquis en échange d'avoir reçu quelque droit).
Le projet a quelque point que je n'aime pas, mais je suis presse et j'attends avec impatiente son entrée en vigueur, donc le 31 de décembre de la prochaine année finit le période transitoire d'application des nouvelles normes ZFE aux résidents inscrits dans le registre de Madrid (et leurs motos aussi sont inscrites dans le registre de la mairie), et mes motos ne pourront pas rouler dans la zone métropolitaine de Madrid ni dans la zone d'influence métropolitaine qui s’allonge plus de 40 Km. Si le parlement n'adopte pas le loi je devrai vendre mes motos a prix de ferraille parce que je ne pourrai pas rouler sur elles, de même au pays basque parce qu'a Bilbao sera pareil a partir de 2026.
PS: bon, rester attentifs aux petits annonces du premier de janvier de 2025, parce que le MAC sera le seul endroit ou j’écrirai un petit annonce de vente de Juliana et de Carmela..., et aussi de la BMW (Dora), et de la Ducati Road (Cati), dans le cas que le projet soit refusé par le parlement.