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"SCOOP TOUJOURS"
Contrôle technique moto des nouvelles du front, suite à un appel ce matin de mon ami James avocat à la FFMC.
Les véhicules collection avant 1960 ne sont pas concerné et j'insiste AVEC OU SANS CG COLLECTION, donc inutile de faire un dossier FFVE.
Depuis des mois on entend tout et n'importe quoi
Je vous joins le texte officiel pris sur Service publique......
Voila une bonne nouvelle
Bien sur la lutte continue pour cette nouvelle taxe
Kruel 79 HOUND MOTORCYCLE
Contrôle technique d'un 2,3 roues : quelles sont les exceptions ?
Le contrôle technique ne concerne pas les véhicules motorisés à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur (véhicules de catégorie L: Véhicule motorisé à 2 ou 2 roues et quadricycle à moteur : cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle léger à moteur, quadricycle lourd à moteur, quad routier léger à moteur, quad routier lourd à moteur, quad tout terrain lourd à moteur) suivants :
Véhicule de collection mis en circulation avant 1960
Moto de compétition (enduro et trial) dont le propriétaire a une licence de la fédération française de motocyclisme[/b]
Le lien https://www.service-public.fr/particuli ... its/N31200
jean-luc a écrit : ↑10 janv. 2024, 18:47
Il faut que le terme "véhicule de collection " apparaisse sur la carte grise.
Et pour cela, un certificat FFVE est nécessaire.
Sans cette mention, on a juste un véhicule ancien de locomotion.
J'espère me tromper.
Mais c'est ce que j'ai compris dans ce texte abscons.
As tu été lire le lien que le major a posté ... à aucun moment on ne parle de carte grise de collection et il s'agit bien d'un site officiel donc lorsqu'il affiche quelque chose, c'est parole d'évangile
Le but du message, c'est de signaler qu'en dehors des suggestions et des discutions dans le vide , d'après que, le cousin de mon beau frère qui bosse à Autosur m'a dit, depuis le début il n'y avait aucun texte dans service Public sur le fait de la situation des véhicules deux , trois, quatre roues immatriculés avant 60 (un fake mentionnait 80)......j'insiste sur véhicule avant 60 (pour répondre à Jean Luc) et pas "véhicule de collection" que l'on obtient par la FFVE, c'est avant 60.....inutile d'avoir une CG de collection.
Preuve concrète qui est tombé il y 'a quelques jours ou le texte est là pour nos anciens véhicules
En tant que motard j'attire votre attention pour éviter le coté "chacun pour sa gueule" quand la législation est en faveur de votre ou vos machines.....le coté "je suis sorti d'affaire"......nous devons resté solidaire face à cette nouvelle taxe et sortons nos vieilles machines pour les manifestations
VAPL2FARE
Kruel
J"insiste sur Véhicule mis en en circulation avant 1960......aucune notion "véhicule de collection" mais je peux confirmer, mais c'est explicite et clair
Sur le site
Vous pouvez circuler en France et à l'étranger avec un véhicule de collection.
Concernant le contrôle technique, les règles diffèrent selon le PTAC: du véhicule.
PTAC inférieur à 3,5 tonnes
PTAC supérieur à 3,5 tonnes
PTAC inférieur à 3,5 tonnes
Véhicule mis en circulation avant 1960
C'est ambigu, mais sur le fond, Kruel à raison : un véhicule datant d'avant 1960, non modifié, plus fabriqué est un "véhicule de collection", selon les textes officiels en vigueur... il peut avoir une CGC... ou pas, il sera quand même d'avant 1960.
Donc, selon la loi, il y aurait deux sortes de véhicules de "collection" : ceux qui ont une CGC et ceux qui ont une CG normale, mais les deux sont de "collection"... héhéhé, voyez m'sieur l'agent, c'est compliqué les lois des crânes d'oeufs de l'administration, hein, v'faites un métier pas facile, hein !
Sinon, en cas de sinistre sans être passé au CT, y'a aussi deux sortes d'assurances : celles qui vont se défausser pour défaut de CT et celles qui vont assurer quand même. À ce titre, la Mutuelle des motards a été claire : ses sociétaires non passés au CT restent couverts.
Oui, il faut insisté sur "véhicule non modifié".....roulant en avant 60 sur un chop en véhicule de collection n'est pas exempt de problèmes.....bien sur en cas d'accident le gars va dire "on m'a donné une CG FFVE"......Le véhicule n'est pas conforme, il le sait mais ceci met en doute la FFVE qui a plusieurs casseroles sur le sujet, genre FORD T avec des V8 qui ont obtenu un FFVE.....
Donc il faut être sérieux et ne pas faire le Caliméro en cas de problème et évité les "magouilles"....si tu veux rouler en boober jante 16 La Sunbeam S7 ou une WLA sont excellentes et dans les clous.
Pour les triton et Tribsa et autres bien faire gaffe à la CG numéro de châssis et type.
Pour les assurances ne pas regarder le prix spécialement si tu roules mais voir la couverture (vol incendie rapatriement), une CG Collection n'a pas de restriction sauf que le véhicule ne peut pas être utilisé pour une entreprise (location par exemple) et favorisé IMA pour le rapatriement qui est le top en matière d'assistance......fuir Mondial assistance.
vapl2fare
Kruel
Je pense, et sauf si je me trompe, qu'il y a un gros amalgame où abus de terminologie (sur beaucoup de forums, et dans les chaumières) entre :
* véhicules anciens (1ère mise en circulation avant 1960)
Et
* véhicules de collection (de 30 ans et plus, donc 1ère mise en circulation avant 1994)
Pour les véhicules anciens avant 1960 en CGN ou CGC = pas de contrôle
Et
Pour les véhicules de collection avant 1994 en CGN = ctrl obligatoire
Pour les véhicules de collection avant 1994 en CGC = pas de ctrl
Pour les véhicules de collection avant 1994 en CGC = pas de ctrl : pour moi SI tous les 5 ans au lieu de 3,pour les véhicule en CGC depuis 1960 à aujourd'hui
C'est plus que clair, avant 60 pas de CT quelque soit la CG.
Il est bien évident qu'avant 60 ils ne vont pas trouver beaucoup de contrôleurs pour démarrer et manœuvrer ces motos, d'ou sans doute l'assouplissement de la loi.
De plus cela doit représenter 1 % du parc et 0.001 % des kilomètres à deux roues. A la limite c'est nous qui rendons service en ne présentant pas une vincent de 1950.
Il reste quand même les bonnies et commando ça fait du monde
Francis V a écrit : ↑10 janv. 2024, 23:13
Pour les véhicules de collection avant 1994 en CGC = pas de ctrl : pour moi SI tous les 5 ans au lieu de 3,pour les véhicule en CGC depuis 1960 à aujourd'hui
Pour les véhicules en Carte grise collection après 60, je n'ai pas vu de texte mentionnant que le CT était tout les 5 ans
Il y'a un texte ?, si oui le mettre en ligne pour confirmer
Pour les véhicules lors des contrôles, le contrôleur aura une fiche d'homologation des mines comme base de travail, ce qui est compliqué pour les véhicules anciens, par exemple pas de normes de bruit sur les vieux véhicules......pour le bruit ils n'ont pas encore réussi à homologué un sonomètre magnifique, formidable
