Date de 1ere immatriculation erronée
Modérateurs : Pachi, gigi, Tricati, Bertrand, rickman, Yeti
- IV
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Date de 1ere immatriculation erronée
Bonjour,
Suite à changement d'adresse, j'ai éte contraint de refaire mes cartes grises.
Le problème est que :
- ma Norton 99 (de 1957) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 20/06/1975 a été choisi par la préfecture.
- ma Raleigh MH30 (de 1930) (présentée sur le site) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 05/12/2000 a été choisi par la préfecture.
Je leur ai signalé le problème mais l'ANTS me demande de leur communiquer l'attestation du constructeur ou le certificat de conformité....
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Cordialement,
IV
Suite à changement d'adresse, j'ai éte contraint de refaire mes cartes grises.
Le problème est que :
- ma Norton 99 (de 1957) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 20/06/1975 a été choisi par la préfecture.
- ma Raleigh MH30 (de 1930) (présentée sur le site) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 05/12/2000 a été choisi par la préfecture.
Je leur ai signalé le problème mais l'ANTS me demande de leur communiquer l'attestation du constructeur ou le certificat de conformité....
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Cordialement,
IV
- Rollmops
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
les clubs de marque
la FFVE ???
la FFVE ???
- LOYERA
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
Pour ta Domi le NOC via Geoff Scale par ex pourra te fournir le doc à partir du numéro de série
Pour ta MH30 là ?
C'est probable que l'obligation d'utiliser ce site d'ANTS va favoriser le sédentarisme .
Des embrouilles comme ça on a pas fini d'en voir et bien que l'erreur vienne de chez eux (mais qui sont ils ?...) il faut prouver que ce qui était écrit sur l'ancien document était correct .![Evil or Very Mad :evil:](./images/smilies/icon_evil.gif)
Pour ta MH30 là ?
C'est probable que l'obligation d'utiliser ce site d'ANTS va favoriser le sédentarisme .
Des embrouilles comme ça on a pas fini d'en voir et bien que l'erreur vienne de chez eux (mais qui sont ils ?...) il faut prouver que ce qui était écrit sur l'ancien document était correct .
![Evil or Very Mad :evil:](./images/smilies/icon_evil.gif)
- Yeti
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
C'est pas une erreur, y'avait rien et ils ont mis quelque chose. Avant, ils se seraient arrêté là... ![Mr. Green :mrgreen:](./images/smilies/icon_mrgreen.gif)
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- Yeti
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
J'ai un B31 oscillant de 1953...
-
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
J'ai moi même un Triumph speed twin de 1961 et erreur de frappe ils ont mis 1901 ![Mr. Green :mrgreen:](./images/smilies/icon_mrgreen.gif)
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- IV
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
Merci pour vos infos, quel bordel les simplifications administratives françaises !
Je me rassure en me disant que certains en haut lieu doivent pouvoir en tirer profit une fois de plus .... pauvre Fr....ce qu'il reste de la France !
Je me rassure en me disant que certains en haut lieu doivent pouvoir en tirer profit une fois de plus .... pauvre Fr....ce qu'il reste de la France !