Vente moto non roulante

[philippe c]

Par curiosité, je voudrais savoir si certains ont été confrontés à ce problème: vendre ou acheter une moto ancienne qui n'est pas en état de rouler et nécessite une remise en état, donc sans contrôle technique et avec une carte grise normale.

Est-il possible de faire une démarche provisoire auprès de l'ANTS et la vente sera validée quand la remise en état aura été faite ?

Le sujet a peut-être déjà été évoqué.

[elmo]

J'ai un copain qui remonte un tricycle Messerchmitt.
Il est exactement dans ce cas et c'est une galère sans nom.
Il a l'attestation FFVE
Si j'ai bien compris, il faut une assurance pour présenter le véhicule au CT et , en même temps l'assurance ne veut pas l'assurer parce qu'il n'a pas le CT.
Faut dire qu'il voulait l'assurer dans son "parc" de voitures anciennes et ça, l'assurance se jette dessus pour refuser.
Donc.... il demande une assurance à part de son parc mais ça ne marche toujours pas pour je ne sais quelle raison...
Du vrai Kafka

[b3954]

Il n'est pas possible de vendre une moto de plus de 5 ans à un particulier sans contrôle technique de moins de 6 mois, sauf si elle a moins de 5 ans ou si elle est vendue à un professionnel.
Les risques encourus
Blocage de la carte grise : l'acheteur ne pourra pas faire la nouvelle immatriculation sur le site de l'ANTS sans le document.
Annulation de la vente : l'acheteur peut porter plainte en justice pour annuler la vente ou demander un remboursement.

Vaut mieux vendre à quelqu'un que l'on connait bien qui ne vous fera pas d'entourloupe.

[dveau]

tu vend la moto et l'acheteur ne pourra faire le changement de carte grise que lorsque le controle technique aura été fait

[claude34]

plusieurs possibilités
tu peux toujours acheter un véhicule sans contrôle avec la carte grise, le retaper et faire le changement de propriétaire après
tu peux aussi le passer au contrôle en fonction de l'état.. s'il est ancien, pas de pollution et plus de 50cm3 pas de contrôle de vitesse
donc, que du visuel...pneus freins en état, batterie pour l'éclairage; tout bien fixé, propre, le moteur n'a pas besoin de tourner
tu l'amène et tu repars sur la remorque...
tu peux amener un véhicule au contrôle avec une carte grise qui n'est pas à ton nom et qui n'est pas assuré
il s'en foute de l'assurance...

[Michel J]

Salut,

Le controle technique d'une ancienne est effectivement visuel et n'a besoin d'aucune assurance.
Si tu as donc une carte grise à ton nom, tu peux vendre sans problème, l'acheteur fera juste changer le nom et la domiciliation.
1 ct
2 assurance
3 carte grise au nouveau nom

[Gilles31]

Depuis 2009 et la suppression du CT non roulant, les bagnoles à restaurer sont vendues sans CT avec accord tacite vendeur/acheteur. Illégal mais pas d'autre choix. Une fois restauré, CT et demande de CG à l'ANTS. Pas de limite dans le temps si on ne roule pas, (une connaissance a fait la CG de sa COX 30 ans après l'achat!). Bon, faut pas perdre les papiers ni avoir d'incendie! Ca se complique lorsque le projet non roulant est revendu toujours pas roulant, ça fait une CG de retard, parfois plus et là, ça peut devenir très compliqué voire totalement insoluble.

Pour une P60 achetée non roulante à un gars qui n'avait pas fait la CG à son nom, après remise en état et passage au CT, j'ai du faire 2 CG, une à son nom pour qu'il la barre et signe et une deuxième au mien. Pas d'autre choix, le vendeur précédent ayant enregistré la vente en préfecture. 2 fois 7cv ça allait encore mais je vous laisse faire le calcul pour une américaine de 30cv fiscaux!

C'est pour ça que le CT moto me hérisse le poil! On était déjà assez emmerdé avec les bagnoles, il n'y avait pas besoin d'étendre les problèmes aux 2 roues.

[jean-pierre]

tout a fait c'est de la c...lle pour un SOLEX il faut une carte grise un contrôle technique ,un casque ,une assurance pour rouler a 35 kmh
pour une trottinette rien n'est obligatoire on peut la débrider rouler sur les pistes cyclables et plus encore
et l’écologisme en remet une couche pas le droit de bruler l'herbe du jardin,plus de diesel et des tas des tas d'interdictions ,mais des milliers d'avions ,de camions,de bateaux de croisieres ,de portes containers
c'est vrai que ma BSA pollue ...quelle horreur

[philippe c]

Merci à tous pour vos réponses !

[ze trident]

Je refais en ce moment un BMW R5 de 1937, je n'avais pas de cg ,pour le contrôle j'ai été voir un ami qui ma arrangé le coup chez le contrôleur qui me le passé sans la voir ,vu que elle n'avait pas ses roues donc non roulante , par contre je lui est promis de lui faire voir une fois terminé

[b3954]

Si tu vends le véhicule sans contrôle technique et que l'acheteur est un petit enf..ré, il peut très bien la garder quelque mois voire même la démonter et te dire que ça ne l'intéresse plus, dans ce cas tu dois la reprendre et le rembourser. Si il est venu de l'autre bout de la france ben c'est à toi d'aller la chercher.
C'est pour cela que je dis que ce genre de vente doit se faire avec des gens de confiance.

[LOYERA]

Par curiosité, je voudrais savoir si certains ont été confrontés à ce problème: vendre ou acheter une moto ancienne qui n'est pas en état de rouler et nécessite une remise en état, donc sans contrôle technique et avec une carte grise normale.

Est-il possible de faire une démarche provisoire auprès de l'ANTS et la vente sera validée quand la remise en état aura été faite ?

C'est comme pour les auto depuis des décennies . ça se fait si l'acheteur a un confiance dans le vendeur et vis et versa .Evidemment , ça c'est s'il y a une CG française . Sur ANTS pour la vente ils ne demandent pas de scanner le rapport de CT mais juste de "certifier sur l'honneur ...que le vendeur l'a donné à l'acheteur . Si c'est une moto d'avant Juin 1999 pas de contrôle bruit ni pollution ; pas utile que le moteur tourne d'ailleurs . L'acheteur passe le CT pour obtenir sa CG avec le CT qu'il a payé ./ Si moto post juin 1999 , il faut que le moteur tourne , car pollution et bruit .... Heureusement qu'on peut encore faire comme ça , sinon comment faire pour acheter une moto en pièces ou partiellement démontée .

[Francis V]

Je refais en ce moment un BMW R5 de 1937, je n'avais pas de cg ,pour le contrôle j'ai été voir un ami qui ma arrangé le coup chez le contrôleur qui me le passé sans la voir ,vu que elle n'avait pas ses roues donc non roulante , par contre je lui est promis de lui faire voir une fois terminé

Comme quoi c'est hyper sérieux ce truc de CT.

[Pataber59]

bonjour ,

je suppose que ce sera une carte grise collection .?

les véhicules d’avant 1960 avec carte grise de collection sont totalement exemptés,du CT
tu t'es embêté pour rien ...

[AMOC19]

Attention !
Si elle vient d' Angleterre ( hors UE ) ,il faut l prouver à l'ants qu'elle est vraiment une moto ! Donc CT avant tout ! ...Vécu !