Les motos anglaises d'avant 1983

Xpongebob a écrit : ↑08 janv. 2021, 10:24 Alors pour avoir ferraillé plusieurs fois avec la douane là-dessus, cette notion de pièce d'occasion n'est pas un critère pour eux.

Moi qui croyait avoir utilisé un bon plan quand j'ai eu le cas (pieces HD), en fait je n'ai eu que du bol
Néanmoins, sur la valeur d'une pièce d'occasion, la valeur déclarée de particulier à particulier est difficile à contrôler, par exemple sur une vieille boîte pleine d'huile...

les droits de douane seront à 0% et les frais de dédouanement sont fixes,environ 30€ quel que soit le montant de la commande , pour un pro qui fait livrer pour plusieurs milliers d'euros c'est l'épaisseur du trait pour le particulier qui importe pour 100% c'est beaucoup
Et le fait que ce soit usagée ne change pas la classification douanière ( qui détermine le taux de taxe) mais bien sur la valeur est inférieure et difficile à déterminer .

Je n'ai pas compris grand chose dans les textes des douanes.
Mais Il y est indiqué de manière assez claire que les achats inférieurs à 150 € (y compris les frais de transport) n'ont pas à supporter de droits de douane :

Extrait de https://www.douane.gouv.fr/fiche/achats ... e-internet :

"Si votre achat provient de pays situés hors de l'Union européenne
En France métropolitaine, la réception de marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne est soumise :
• à la TVA (et aux autres impositions nationales) dès le premier euro ;
• et aux éventuels droits de douane si la valeur de la commande est supérieure à 150 euros."

Est-ce que dans ce cas les frais de passage en douane dus au déclarant (transporteur...) seraient nuls ?

Je joints une petite compil d'infos prises sur des sites qui me semblent sérieux.
Si quelqu'un plus au fait des passages en douanes pouvait expliquer comment on fait pour "solliciter le bénéfice de l'accord" et comment on peut s'assurer que le transporteur fera la déclaration correctement à notre avantage ?

Voilà exactement à quoi s'attendre si prix déclaré sup à 150€ frais de port compris si je comprends bien :

- Frais de dédouanement (dus au tansporteur/frais de dossier)
- Droit de douane ( en fonction de la nature de l'envoi, ici 3.5% )
- TVA de 20 %

Je ne vois pas de différence avec les autres pays hors UE

Ah si les 3.5% sauteraient, youpi !

Pareil qu'acheter aux Etats Unis!

Xpongebob a écrit : ↑09 janv. 2021, 15:38 Ah si les 3.5% sauteraient, youpi !

C'est ce que çà semble vouloir dire.
A voir quelle est la procédure, et la question des frais de douane pour les commandes inférieures à 150 €

Je me demande si çà serait pas bien d'écrire à nos grands fournisseurs, individuellement, en leur demandant ce qu'ils font de leur côté de manière à garantir le respect de l'accord "pas de droits de douane", qui c'est qui dédouane, qui c'est rédouane, et quels sont les frais de douane, et s'ils sont bien OK pour facturer hors taxes UK.

On pourrait aussi leur demander s'ils sont ok pour que l'info soit mise sur le forum dans un tableau mis à dispo.

D'ici 2 ou 3 semaines, le temps que le système se décante un peu et qu'on ait eu des retours d'expérience heureux ou malheureux de participants au forum...

Je viens d'avoir cette mauvaise surprise :
j'ai commandé des pièces chez Feked pour ma cub :125 euros tout compris( y compris le port )
DHL m'a demandé en plus 42,50 Euros de "droits de douane/ taxes "
Est ce que j'ai payé une tva anglaise + une tva française ?

S'il faut passer par un transitaire forcement il y aura des frais

Bsatrial a écrit : ↑09 janv. 2021, 18:43 Je viens d'avoir cette mauvaise surprise :
j'ai commandé des pièces chez Feked pour ma cub :125 euros tout compris( y compris le port )
DHL m'a demandé en plus 42,50 Euros de "droits de douane/ taxes "
Est ce que j'ai payé une tva anglaise + une tva française ?

Normalement on ne paye pas quelque chose sans facture.
Il est marqué quoi sur ta facture Feked, au niveau VAT, port et frais de douane ?
Est-ce que DHL donne un détail ? Peut-être tu peux leur demander ?

Pour Carcaien : ok pour les frais si transitaire, mais Bsatrial parle bien de "droits de douane/ taxes "

Help ! Je n'ai pas d'autres détails que ça:

Amal 375 Carburettor Gasket Set
CODE: fkamal375
1 £3.99 £3.99
Triumph Tiger Cub Trials Footrests / Rear Brake
Arm and Pedal Kit - Bolt On Type
CODE: off-pegs002
1 £89.00 £89.00
Subtotal: £92.99
Shipping cost: £19.95

Surement qu'ils ont chargé une tarife de gestion douanière a part le TVA.

Sur le site de Feked, ce n'est pas précisé ?

A+,
Loïc.

DHL a du te faire payer les “frais de dossier”.

Bsatrial a écrit : ↑09 janv. 2021, 19:48 Help ! Je n'ai pas d'autres détails que ça:

Amal 375 Carburettor Gasket Set
CODE: fkamal375
1 £3.99 £3.99
Triumph Tiger Cub Trials Footrests / Rear Brake
Arm and Pedal Kit - Bolt On Type
CODE: off-pegs002
1 £89.00 £89.00
Subtotal: £92.99
Shipping cost: £19.95

J'ai vérifié sur leur site : les prix indiqués sont HT, donc le total marchandise + frais d'expédition qui fait environ 125 € est du pur hors taxes.
J'ai vérifié sur une facture feked de mai 2020 : la TVA anglaise (VAT) était bien appliquée sur le HT marchandise, et pas sur le port (DHL), d'ailleurs, qui est peut-être mentionné TTC sur la facture.
Donc, contrairement à moi tu n'as pas payé de VAT à feked.

Les 42,50 € demandés par DHL représentent :
la TVA française sur les 125 € (soit environ 25 €)
+ Les frais de passage en douane TTC
+ peut-être une taxe d'importation mais c'est pas sûr.

Ce serait utile de demander le détail des 42,50 € à feked pour mieux comprendre. Tu peux le faire ?