impots

[ze trident]

Qui a entendu parler des plus values a la revente des véhicules de collection

[BONNIE70]

On n'en a pas déjà parlé ici : http://motos-anglaises.com/phpBB3/viewt ... =3&t=28112

[Luc94]

Sont malins aux impôts ...les véhicules de collection sont un bon placement par rapport au reste.....
( Enfin c'est ce qui se dit ....feraient bien d'être plus discrets )

[coeur-de-rocker]

la pompe a fric ne se grippe donc jamais il va y avoir de la pièce détachée sur le marché

[APEMA]

Qui a entendu parler des plus values a la revente des véhicules de collection

Ben non, ça risque pas : Pour taxer une plus-value, il faut avoir un prix de référence (facture d'achat, de réfection, etc...) pour déterminer un "prix de revient" : Comme on ne peut pas (ou rarement !) déterminer le temps passé, les pièces achetées d'occasion en espèces sur les bourses, etc., on n'a pas un prix de référence objectif (en gros, on y met ce qu'on veut...).

Donc, quelque soit le prix de vente (et encore, un particulier n'est pas tenu d'établir une facture !), pas de base de taxation...

Ces plus-values pourraient éventuellement concerner des professionnels de la revente, et il s'agit tout simplement de leur "bénéfice" (prix de vente - prix d'achat), qui est taxé classiquement (sur le résultat de l'entreprise), et pas sur les plus-values.

Accessoirement (pour ceux que ça concerne... ), un véhicule de collection (plus de 30 ans) n'est pas considéré comme taxable à l'ISF, donc n'est pas déclaré. En gros, le fisc s'en balance pas mal de nos "véhicules de collection", sauf peut-être lors d'une succession (et encore faut-il les déclarer dans les dites successions....Tout le monde n'a pas un musée de 50 véhicules... )

[Bertrand]

C'est une loi, si j'ai bien compris, qui vise les spéculateurs.
Il y a un seuil de prix en dessous du quel il n'y a pas de taxe, et une durée de possession au dessus de laquelle il n'y a pas de taxe non plus. Un peu comme dans l'immobilier.

[Francis V]

Je la comprends aussi comme ça cette loi.

Oui il faut déclarer des véhicule "dits de collection" ou non dans une succession.

[popoffe]

A condition d'avoir des papelards a ton nom ou meme d'en avoir tout court..... Ceci dit vu les prix exhorbitants atteints par certains modeles pas sur que le fisc continue a etre aussi laxiste. Immatriculez vos breles a guernesey au luxemebourg ou au lichenstein. Ou roulez sans papiers sur les routes blanches en evitant soigneusement les rd points.Arf!Arf!

[serge69]

S'il font comme pour l'immobilier ils ne tiennent pas compte des travaux, non effectués par un professionnel.
Se que vous avez fait vous même , ne sera pas compté, ni la main d'œuvre, ni les pièces,
ce sera tout de la plus value.

La plus value n'étant compté que sur la différence nette prix d'achat, prix de vente et les frais professionnels.

J'ai le problème en ce moment, avec de l'immobilier, les travaux que j'ai réalisés, personnellement, ne sont pas pris en compte,
il faut impérativement des factures pièces et main d'œuvre, de pro.

[APEMA]

S'il font comme pour l'immobilier ils ne tiennent pas compte des travaux, non effectués par un professionnel.
Se que vous avez fait vous même , ne sera pas compté, ni la main d'œuvre, ni les pièces,
ce sera tout de la plus value.

La plus value n'étant compté que sur la différence nette prix d'achat, prix de vente et les frais professionnels.

J'ai le problème en ce moment, avec de l'immobilier, les travaux que j'ai réalisés, personnellement, ne sont pas pris en compte,
il faut impérativement des factures pièces et main d'œuvre, de pro.

Oui, mais dans l'immobilier, il y a nécessairement un acte de vente enregistré aux impôts, avec tous les éléments sur le "prix de revient" et naturellement le prix de vente : On ne peut donc pas échapper à une taxation (si elle s'applique : cf. temps de détention, etc.) sur la plus-value, quand il y en a une. Il est vrai que sans factures, pas de rajouts au prix de revient, puisque le travail personnel ne compte pas (mais les factures d'achats de matériaux, si).

Pour la vente d'un véhicule de collection, pas d'acte enregistré (la demande de CG ne fait aucune mention du prix), pas de mention quelconque d'un prix d'achat, de vente, etc. La transaction se fait donc "en privé", et comment le fisc pourrait-il taxer une transaction dont il n'a pas (et ne peut pas) avoir connaissance ???

Je ne vois pas en vertu de quoi il pourrait y avoir une "taxation de plus-values" sur des véhicules de collection pour les particuliers dont ce n'est pas le métier ?
On se fait souvent peur avec ce qui n'existe pas...

[Xpongebob]

Exactement, et seul un nombre important de cartes grises pour une personne pourra alerter le fisc sur une possible activité "professionelle" cachée.

[serge69]

Rassurez-vous, ils trouveront bien une astuce, pour piquer du pognon,
si vous ne pouvez pas prouver la valeur et la date d'achat, ils la détermineront forfaitairement.
Les travaux et factures , si pas professionnel, vous pouvez oublier ........

Pour l'immobilier, je suis désolé de vous faire de la peine, mais les travaux effectués, à titre, personnel, est les factures correspondantes, ne sont pas pris en compte, seul le passage par un professionnel et compté .......

[APEMA]

...Pour l'immobilier, je suis désolé de vous faire de la peine, mais les travaux effectués, à titre, personnel, et les factures correspondantes, ne sont pas pris en compte, seul le passage par un professionnel est compté .......

Oui, ça on le sait, mais l'immobilier, rien à voir avec des véhicules de collection (voir plus haut...)...pour le moment

[serge69]

Espérons que ça dure, sinon, ils appliqueront le même système, c'est super pour arnaquer les gens .........

[marcosman]

Pas de confusion. Il ne s'agit pas de la taxe sur la plus value qui existe déjà.
La RPPM c'est une taxe calculée sur le prix de la transaction.
Il est probable que l'une n'exclue pas l'autre