TRITON WILD a écrit :en lisant les aventures du Scieur Rickman, j'aimerais savoir si cake kin à le mode d'emploi pour obtenir une CG française normale ?
pas trouvé dans "recherche"
MERCI d'avance !
Bon, tout va dépendre de la Marque du brelon.....
Alors pour éviter de passer par la FFVE, voici la procédure que j'ai utilisée maintes et maintes fois pour les MATCHLESS et AJS et tu peux t'en inspirer :
Obtention d'une carte grise pour un véhicule acquis
dans un pays de la CEE
Etape 1 : Obtention du certificat d'acquisition N° 1993 REC, auprès des services fiscaux du Département : Hôtel des Impôts – Services des enregistrements
Il faudra produire :
- une copie du certificat d'immatriculation du pays d'origine
- une copie du certificat de vente indiquant le prix d'achat
- une copie de la carte d'identité ou du passeport
Le mieux est de se déplacer dans ce service et de prendre avec soi les originaux des documents copiés car ils peuvent vous être demandés- La fourniture du certificat d'acquisition est gratuite.
Etape 2 : Obtention du certificat de conformité :
Faire la demande auprès du secrétaire de la section française du club
de la Marque en lui donnant une copie du document d'immatriculation étranger
Etape 3 : Constitution du dossier de demande d'immatriculation :
Remplir la demande de certificat d'immatriculation, et y joindre :
- l'original du certificat d'immatriculation,
- l'original du certificat de vente,
- le certificat d'acquisition 1993 REC,
- le certificat de conformité,
- un justificatif de domicile ( copie d'une facture officielle)
Vous déplacer en Préfecture – Service des Cartes-grises et en même temps que le dossier , présenter votre carte d'identité ou passeport.
Vous aurez ensuite à payer la carte grise qui vous sera envoyée sous 3 à 4 jours par courrier recommandé.
Voili ,voila et bon courage
