Les motos anglaises d'avant 1983

tritonwild a écrit : ↑08 juin 2021, 14:26 je vais peut etre dire une couesnerie, mais, Godet, il ne sait pas faire ???

elmo a écrit : ↑08 juin 2021, 15:33 Je crois qu'il y a une procédure "pour réparation" avec la douane française, mais ça ne doit concerner que les droits de douane.
Je me souviens d'avoir acheté un régulateur (c'est petit et léger) en GB puis de l'avoir renvoyé pour examen chez le fabricant.
A la poste, j'ai du remplir un papier disant ce qu'il y avait dans le colis ET sa valeur.
Au retour du régulateur, j'aurais du repayer la TVA française ET les droits de douane, même si je les avais payés à l'envoi suivant l'achat initial. Je les aurais donc payés 2 fois (sauf que le colis est passé par Royal Mail puis la poste)
Je sais qu'il existe une procédure pour les allers retours pour réparation.... à afficher sur le colis (et doit y avoir un paquet de bordereaux aussi) .....voir avec l'administration des douanes, ils se sont engagés à répondre en moins de 7 jours.
Mais pour que le réparateur anglais ne paye pas de VAT quand il reçoit le vilo, je ne sais pas. Lui le sait peut être, il doit être coutumier du truc.

Renseignements douane FR : tél 0 800 94 40 40 (non surtaxé)

jeff ch a écrit : ↑08 juin 2021, 14:21 Salut à tous
Je voudrais envoyer depuis la France un vilbrequin de Vincent, démonté en pièces, à réparer en Angleterre. Comment faire pour que mon réparateur anglais ne paye pas de TVA anglaise ou alors 3 fois rien? Je suis allé voir un transitaire / transporteur français, il n'a aucune idée!
En petits morceaux, il ne vaut pas grand chose. Il est clair que je vais payer une TVA sur la réparation lors du retour en France, ça c'est ok.
Est-ce que quelqu'un a déjà fait ça?
Merci d'avance pour vos réponses.
Jeff

Flyandrive a écrit : ↑14 juin 2021, 23:19 La seule expérience que j'ai (et qui est en cours) c'est que j'ai renvoyé à SRM un cylindre dont l'un des filetages à lâché. Je l'ai renvoyé en colissimo pour qu'ils le réparent. Il y a plusieurs choix possibles dans la fiche de douane à générer dans la saisie sur le site de colissimo : cadeaux / marchandise / échantillon / retour / autre - J'ai choisi "retour" évidemment et j'ai joint la facture de SRM d'il y a deux ans pour prouver qu'il s'agissait d'un retour et que j'avais déjà payé de la TVA sur cette pièce lors de son achat.
Dans ton cas il faut choisir l'option "autre" et ensuite tu as un encart où tu peux préciser la nature de ton colis : tu marque "vieux vilebrequin moto à réparer, pas de facture disponibles" - logiquement ça doit suffire. Si la douane veux des précisions, elle reviendra vers toi. cela a été mon cas, car la douane française ne savaient pas si la facture dans mon colis était en livres ou en euro. C'est compliqué et ça peut prendre un peu de temps, mais ça finit par arriver et tu ne paies pas de taxes à l'aller. J'espère que ça peut t'aider. Benjamin