Les motos anglaises d'avant 1983

Bonjour,
Je pense que le sujet a déjà été traité ici mais je ne retrouve pas les échanges et ma question s'adresse à ceux qui en on fait l'expérience (et les frais !).
J'envisage à moyen terme l'achat d'une moto de collection (plus de trente (30) ans selon la législation européenne) en Angleterre et il a trois cas de figure:

1. J'achète à un particulier non assujetti à la TVA. Je ne paie pas de TVA sur le véhicule ni en UK ni en UE car véhicule d'occasion de plus de trente ans. Je paie la taxe d'importation (10% ?), les frais de douane (si intervention d'un agent en douane) et la TVA sur les frais douane et le transport (si transport par un tiers).
2. J'achète à un professionnel assujetti à la TVA. Je ne paie pas de TVA en UK mais la TVA est due dans la pays d'importation sauf si véhicule a plus de trente ans puis idem que point 1.
3. J'achète en vente publique. Il y a évidemment les frais de vente puis idem que point 2.

Tout cela est-il exact ?
Merci.

Je suis dans la même idée. Acheter une moto via ebay. Qui l’a fait récemment ?

Y a donc aucune moto a vendre en france ? ( avec une garantie de 3 mois ) qu'on peut voir , essayer , toucher

Si ça t’intéresse voici la réponse assez claire d’Andy Tiernan auquel j’ai posé la question récemment:

Hi Alexandre.
To transport a motorcycle to your door in Le Harve The Company Moving Motorcycles Ltd will charge approximately £600 for the transportation
Plus £300 Customs Agents fee.
Then you have 5,5% French VAT on the Sales value.
I can contact Moving Motorcycles Ltd tomorrow and get a firm price.
Chas Mortimer Ltd would also do the transport but they like to clear Customs in The Netherlands. But the tax there is 9%.
I wait your thoughts.
Yours Andy.

Je ne sais pas si ça réponds à toute ta question, mais tu as déjà une idée des charges supplémentaires en cas d’achat « transport inclus » depuis un pro en Angleterre.

Bonjour Michel "le belge" 1X
Mon expérience déjà quelques années, j'en ai acheté 6
2 routes (concession BMW) - 2 pistes (particuliers) - 2 oldtimers (particuliers)
Je connais pas le règlement actuel, pour moi j'ai été les chercher de Bruxelles / Calais 200 km - + train - + trajet en UK.
J'ai fait la majorité en une journée - le train était pas cher - la pounds avantageuse.
Le + tu examines la moto - tu fais un peu de tourisme !!
le - il faut (idéal) une camionnette - Je connais pas les frais actuels depuis que UK plus en UE
A l'époque simplement un document à la douane, et si la moto avait X kms pas de TVA.
Il faut réviser cela aux divers tarifs du jour mes frais s'élevaient à +/- 350 € pour la Triumph à Leicester (centre UK)

Merci Bonifun 2x,
Je sais, j’en ai achetées quatre: 2 à des particuliers et 2 à des professionnels.
On faisait effectivement du tourisme parfois tout un week-end et on rentrait avec la moto sans se poser de question.
C’était le bon temps, c’était avant le Brexit.

PHILIPPE a écrit : ↑12 déc. 2022, 18:17 Y a donc aucune moto a vendre en france ? ( avec une garantie de 3 mois ) qu'on peut voir , essayer , toucher

@ Philippe, pas celle que je recherche sauf une à un prix exorbitant sur "Lesanciennes.com".

@ Albo, je suis aussi en contact avec Andy Tiernan qui est un bon professionnel connu de longue date.

Salut tout le monde,

J'ai acheté ma moto à un Anglais sur E-bay en 2009, donc la question des taxes ne se posait pas comme aujourd'hui.

Pour la livraison, c'est Chas Mortimer qui s'en était (très bien) chargé, en plus du plaisir de discuter avec un gars 8 fois vainqueur du TT !

Pour l'immatriculation en France en collection (ou pas), c'est important que tu aies le plus possible de documents comme le DLVA (ou DVLA je ne sais plus, càd leur contrôle technique), manuels et documents du constructeur, certificats d'assurance etc...

Plus tu pourras prouver que la moto a une origine fiable et pouvait rouler légalement au U-K, mieux ça se passera.

Laurent

laurentdom a écrit : ↑13 déc. 2022, 10:28
Pour l'immatriculation en France en collection (ou pas), c'est important que tu aies le plus possible de documents comme le DLVA (ou DVLA je ne sais plus, càd leur contrôle technique), manuels et documents du constructeur, certificats d'assurance etc...

Plus tu pourras prouver que la moto a une origine fiable et pouvait rouler légalement au U-K, mieux ça se passera.

Laurent

Acheter sa moto de l'autre côté en y allant soi-même, ou en utilisant un service dédié, c'est une chose finalement assez facile, mais les choses sérieuses commencent avec la procédure d'immatriculation.

Le plus de documents possible....
Plus tu pourras prouver....

Ça reste des obligations un peu vagues et imprécises pour être certain d'obtenir son carton, et on reste dans l'aléatoire et le bon vouloir du service qui traitera la demande.
Je butte la-dessus et je ne connais pas encore de procédure ''précise et certaine'' pour être assuré d'obtenir un certificat d'immatriculation. Collection ou normal.
Je n'ai ni l'envie ni les moyens de batailler avec l'administration pour le cas où celle-ci déciderait d'exiger des papiers impossibles à fournir.
Pour l'instant j'en suis à l'import d'une anglaise depuis l'UE, moto en Belgique, mais constructeur qui n'existe plus.

comme il habite a BRUSSELS , les procedures et l'administration ne sont pas les memes
donc inutile de lui donner des conseils sur "comment immatriculer "

Effectivement, ce n'est pas l'immatriculation qui m'inquiète mais les frais de dédouanement.
J'ai consulté le site de la Fédération (belge) des Véhicules Anciens et j'ai trouvé la circulaire officielle (voir pièce jointe).
En résumé et sauf erreur, si les trois critères sont remplis, pas de droit de douane et une TVA à 6% pour les véhicules de plus de trente ans importés d'un pays hors UE.

Ce qui nous ferait saliver ( éventuellement), c'est de connaitre l'objet convoité de tes recherches...
Si c'est possible.

bicylindre en V ?

nino a écrit : ↑14 déc. 2022, 16:15 bicylindre en V ?

Perspicace !

Y a donc pas de René Gillet à vendre en France ....