Une histoire belge
Publié : 09 déc. 2023, 08:12
Hello,
Au mois de juin dernier (après des mois de recherches et beaucoup de déconvenues), j'ai trouvé, acheté et importé ma nouvelle authentique HRD Rapide Serie B de 1949 (998cc) depuis le Royaume Uni.
Au mois d'octobre 2023, je l'ai dédouanée à Bruxelles en payant les 6% de frais de douane (merci le Brexit) et j'ai obtenu la vignette nécessaire E705.
Le 17 novembre 2023, j'ai envoyé par courrier recommandé à la DIV (Division de l'Immatriculation des Véhicules du service public fédérale belge Mobilité et Transport) la demande d'immatriculation, l'original du certificat d'immatriculation britannique (V5), une copie de la facture d'achat, la vignette E705 (douane), une copie du certificat d'authenticité (du Vincent Owner Club) et une copie recto verso de ma carte d'identité. Je n'ai pas joints d'attestation de contrôle technique car je n'ai pas présenté la moto au contrôle obligatoire depuis le 01/01/2023 (la moto n'est pas encore prête) et je m'attendais à un refus.
A ma grande surprise, deux semaines plus tard le nouveau certificat d'immatriculation et la plaque O (oldtimer) m'a été livrée par la poste sans restriction ni commentaire de la part de l'administration quant à l'absence de contrôle technique !
J'en suis très heureux mais je ne comprends pas et j'ai interrogé le BEHVA (la fédération belge des clubs de véhicules historiques) qui pense à une "simple" erreur administrative.
Je partage cette expérience pour l'information des autres participants belges de ce forum et qui peut-être peuvent également faire part de leurs propres expériences.
Remarque: Le contrôle technique non périodique (uniquement en cas de changement de propriétaire: vente, achat, don, etc.) est obligatoire en Belgique depuis le 01/01/2023 pour toute moto de plus de 125cc sans exception pour les motos historiques.
Au mois de juin dernier (après des mois de recherches et beaucoup de déconvenues), j'ai trouvé, acheté et importé ma nouvelle authentique HRD Rapide Serie B de 1949 (998cc) depuis le Royaume Uni.
Au mois d'octobre 2023, je l'ai dédouanée à Bruxelles en payant les 6% de frais de douane (merci le Brexit) et j'ai obtenu la vignette nécessaire E705.
Le 17 novembre 2023, j'ai envoyé par courrier recommandé à la DIV (Division de l'Immatriculation des Véhicules du service public fédérale belge Mobilité et Transport) la demande d'immatriculation, l'original du certificat d'immatriculation britannique (V5), une copie de la facture d'achat, la vignette E705 (douane), une copie du certificat d'authenticité (du Vincent Owner Club) et une copie recto verso de ma carte d'identité. Je n'ai pas joints d'attestation de contrôle technique car je n'ai pas présenté la moto au contrôle obligatoire depuis le 01/01/2023 (la moto n'est pas encore prête) et je m'attendais à un refus.
A ma grande surprise, deux semaines plus tard le nouveau certificat d'immatriculation et la plaque O (oldtimer) m'a été livrée par la poste sans restriction ni commentaire de la part de l'administration quant à l'absence de contrôle technique !
J'en suis très heureux mais je ne comprends pas et j'ai interrogé le BEHVA (la fédération belge des clubs de véhicules historiques) qui pense à une "simple" erreur administrative.
Je partage cette expérience pour l'information des autres participants belges de ce forum et qui peut-être peuvent également faire part de leurs propres expériences.
Remarque: Le contrôle technique non périodique (uniquement en cas de changement de propriétaire: vente, achat, don, etc.) est obligatoire en Belgique depuis le 01/01/2023 pour toute moto de plus de 125cc sans exception pour les motos historiques.
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