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Il m'arrive une tuile: Une amende pour excès de vitesse avec ma BSA, quai Saint Bernard à Paris.
Impossible: MA BSA est dans le garage et n'en a pas bougé depuis juillet, en tout cas elle y était le 21/08 date de l'excès de vitesse, quelqu'un peut en témoigner.
Sur l'amende ils disent que c'est une BSA avec MON immatriculation (forcément : ils choppent une moto ou une voiture avec MA plaque ils rentrent la plaque dans la machine .... ils trouvent moi et ma BSA)
Je vais porter plainte pour usurpation de plaques et même faire intervenir un avocat, je pense.
Je vais de toute façon :
Pas payer et faire un refus de paiement.
Vous pouvez me conseiller quelquechose ou un avocat (motard)? Je crois que c'est assez grave!
Sans tarder, dépot de plainte au commissariat pour usurpation de plaque, avec la plainte direction la prefecture pour une nouvelle CG (donc nouveau numero), facture de la nouvelle plaque, photo de la plaque posée sur le véhicule, tous ces docs joint en copie à ton pv que tu contestes.
Ton ancien numero passe au fichier des véhicule volés (ca permet de stopper l'hemorragie de pv)
elmo a écrit :...Vous pouvez me conseiller quelquechose ou un avocat (motard)? Je crois que c'est assez grave!
Salut Elmo,
demande la photo de l'excès de vitesse à l'adresse indiquée sur le PV, rempli la requête en exonération qui se trouve au dos de l'avis de contravention en expliquant ton cas (témoignages écrits à l'appui) et en disant que ton numéro d'immat' est usurpé, ne paye rien, ne fait pas de chèque de consignation, fais des photocopies de tes écrits, de tes envois et renvoie ce qu'il y a à renvoyer en recommandé simple dont tu gardes le récépissé d'envoi.
Dépose une plainte pour usurpation d'immatriculation au commissariat proche de chez toi et pour ce qui est des avocats motards, y'en a à la FFMC, voir : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?rubrique107
Il m'est arrivé la même chose que toi avec ma voiture, ça a été long car le gars se prenait une amende par semaine....
Dépot de plainte au commissariat et courrier.
Je n'avais pas changé d'immatriculation
Attention, il n'est pas forcément nécessaire d'engager tout de suite des frais d'avocat !
Il m'est arrivé la même chose et voici comment j'ai procédé :
- j'ai payé la consignation. Désagréable, mais pour ne pas ajouter des problèmes au problème
- j'ai demande la photo. Elle correspondait à un gros scooter qui avait le même numéro que moi à un chiffre près, involontairement (ou pas) abîmé
- j'ai contesté le PV en joignant la photo de ma moto
- le PV a été annulé et ma consignation remboursée
- entre-temps j'ai reçu un deuxième PV, même procédure !
- je suis allé au commissariat de police expliquer mon problème. Avec la plaque du scooter et son chiffre bidouillé, il était facile de retrouver le vrai propriétaire. C'est çe qu'ils ont dû faire car je n'en ai plus entendu parler
J'ai couru au commissariat ce matin. Refus de prendre ma plainte (ce qui ne me rassure pas) car ils veulent voir la photo avant de faire quoi que ce soit. Pour éviter les dépôts de plainte à répétition alors que "dans 98% des cas ce n'est pas une usurpation mais une erreur de lecture de la plaque par la machine"....
Je demande donc la photo en espérant que ça va suffire.
Et pour être sûr, j'appelle l'avocat "motard" FFMC de Toulouse (merci Komar).
Il m'est arrivé la même chose il y a quelques années.
Numéro d'immat' de la Velocette... flashé (de face ! ) par un radar.
Direction le commissariat: ils ont appelé le centre de Rennes où arrivent toutes les photos.
Résultat, une voiture de marque Audi.
Direction la gendarmerie de mon bled et dépôt de plainte.
Direction la préf avec le dépôt de plainte: changement de l'immat' de la Veloce qui du coup s'est retrouvée en carte grise normale au lieu de collection.
Je n'ai bien entendu pas payé l'amende, ni perdu de point.
Le conducteur de l'Audi s'est fait gauler trois semaines plus tard.
Dernière modification par druid le 31 août 2015, 12:27, modifié 2 fois.
Dans mon cas fut le contraire et une amende pour rouler sur la fossé (et pour laquelle je fut arrêté par l’autorité), fut envoyé au propriétaire d'une voiture avec une plaque semblable (la seule différence c’était que le Guardia Civil avait écrit une I qui semblait être une L ).
Presque une année après (juste avant le délai de prescription), que je présume de calvaire administratif pour le propriétaire la voiture, l'amende m'est retournée avec le numéro de plaque la voiture et moi comme conducteur.
J'ai eu ce même souci il y a 5-6 ans avec ma voiture : stationnement sur une voie réservé aux véhicules d'urgence dans la région parisienne,la voiture une FIAT Ritmo.
J'ai contacté le commissariat de Versailles qui m'avait envoyé la prune en expliquant que je n'ai pas cette voiture et que je sais même pas où c'était.
J'ai envoyé une photocopie de ma carte grise,d'une facture EDF pour justifier de mon domicile comme ils me le demandaient et je n'en ai plus entendu parlé.
Tiens en parlant de points perdus ou à perdre, car c'est soit l'un soit l'autre..... pas le choix.
Ah si, de temps en temps je reçois un papier disant: "votre dernière amende qui vous a couté 1 point, et bien la république dans sa grande mansuétude vous le restitue (le point, pas l'amende, faut être réaliste) car vous avez été sage pendant un an. Mais attention, on vous tient à l’œil".
Mais le retour à 12 points, c'est finalement 2ans ou 3 après la dernière infraction? Parce qu'ils en avait bien parlé des 2 ans? Ou j'ai trop bu?
Quelqu'un a des infos sérieuses là dessus?
Parce que si un guignol grille tous les radars avec mon immat', je me renseigne, ça risque d'être saignant....
y a quelques années, je trouve une convoc dans la boite a lettres pour "affaire vous concernant"
j'y vais en me demandant ce que j'avais pu avoir fait (rickman ; ta gueule )
je tombe sur une fliquette 'canon) qui m'explique que 6 mois avant, le 31decembre sur le perf , un chauffeur de taxi a pris un coup de pompe dans la portiere d'un motard et que le numero qui se raproche le plus est celui d'une de mes triumph
je lui explique que
a- j'ai changé la carte grise quand j'ai acheté la moto (plus de 5 ans avant) et que je plus en 75 mais en 03
b - que je vois pas ce que j'irais foutre a paris en triumph la nuit du 31
c- que la moto est toujours en pièces et n'a encore jamais roulé
apres une declaration sur l'honneur que j'y était pas , j'en plus jamais ecouté parler
le truc qui pourrait te sauver elmo , c'est que ce jour la t'as fait des courses ou un plein d'essence et que t'as gardé le ticket de CB
c'est arrivé a un collegue et il s'en est sorti comme ça
