Dossier d’homologation aux mines

Les dossiers contiennent en général:

 

 

 

 

 

 

 

Un résumé manuscrit fait par l’ingénieur avec la formule de calcul de la puissance fiscale

La demande d’homologation

Le descriptif technique, différent selon les époques

Le certificat de conformité du modèle présenté

Eventuellement différents procès verbaux d’essais, plans et catalogues utiles

Les divers courriers échangés

Carte Grise Collection
Carte grise, achat d’un véhicule d’occasion – Service-public.fr
Documents à fournir – Service-public.fr
Modalités pratiques des identifications et des réceptions à titre isolé

 

Un grand merci à Bertrand qui a travaillé dur pour recueillir tous ces documents, un long travail pour conserver le patrimoine de la moto anglaise classique. Vous ne trouverez cela nulle part ailleurs.

Le Webmestre


www.motos-anglaises.com est une coopérative Internet dédiée à la moto classique d’outre manche, un espace de liberté où tous apportent leur grain de sel. Nous souhaitons partager nos connaissances dans la convivialité (presque toujours), la tolérance (obligatoire) et la bonne humeur.


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