Date de 1ere immatriculation erronée
Modérateurs : Pachi, gigi, Tricati, Bertrand, rickman, Yeti
- IV
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Date de 1ere immatriculation erronée
Bonjour,
Suite à changement d'adresse, j'ai éte contraint de refaire mes cartes grises.
Le problème est que :
- ma Norton 99 (de 1957) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 20/06/1975 a été choisi par la préfecture.
- ma Raleigh MH30 (de 1930) (présentée sur le site) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 05/12/2000 a été choisi par la préfecture.
Je leur ai signalé le problème mais l'ANTS me demande de leur communiquer l'attestation du constructeur ou le certificat de conformité....
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Cordialement,
IV
Suite à changement d'adresse, j'ai éte contraint de refaire mes cartes grises.
Le problème est que :
- ma Norton 99 (de 1957) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 20/06/1975 a été choisi par la préfecture.
- ma Raleigh MH30 (de 1930) (présentée sur le site) n'ayant pas de date de 1ere immatriculation , la date du 05/12/2000 a été choisi par la préfecture.
Je leur ai signalé le problème mais l'ANTS me demande de leur communiquer l'attestation du constructeur ou le certificat de conformité....
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Cordialement,
IV
- Rollmops
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
les clubs de marque
la FFVE ???
la FFVE ???
- LOYERA
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
Pour ta Domi le NOC via Geoff Scale par ex pourra te fournir le doc à partir du numéro de série
Pour ta MH30 là ?
C'est probable que l'obligation d'utiliser ce site d'ANTS va favoriser le sédentarisme .
Des embrouilles comme ça on a pas fini d'en voir et bien que l'erreur vienne de chez eux (mais qui sont ils ?...) il faut prouver que ce qui était écrit sur l'ancien document était correct .
Pour ta MH30 là ?
C'est probable que l'obligation d'utiliser ce site d'ANTS va favoriser le sédentarisme .
Des embrouilles comme ça on a pas fini d'en voir et bien que l'erreur vienne de chez eux (mais qui sont ils ?...) il faut prouver que ce qui était écrit sur l'ancien document était correct .

- Yeti
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
C'est pas une erreur, y'avait rien et ils ont mis quelque chose. Avant, ils se seraient arrêté là... 

- Yeti
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
J'ai un B31 oscillant de 1953...
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
J'ai moi même un Triumph speed twin de 1961 et erreur de frappe ils ont mis 1901 

- IV
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Re: Date de 1ere immatriculation erronée
Merci pour vos infos, quel bordel les simplifications administratives françaises !
Je me rassure en me disant que certains en haut lieu doivent pouvoir en tirer profit une fois de plus .... pauvre Fr....ce qu'il reste de la France !
Je me rassure en me disant que certains en haut lieu doivent pouvoir en tirer profit une fois de plus .... pauvre Fr....ce qu'il reste de la France !