certificat de conformité

[Shadock44]

Alors, moi, c'est plutôt l'inverse, je ne comprends plus cette aversion atavique pour la CGC.

Aujourd'hui, c'est incompréhensible, elle donne exactement les même droits que la normale, plus celui de rouler en ZFE, et à terme de rouler tout simplement je pense. Voire un ct très allégé.

Malgré sa position de "collecteur d'impôt", la ffve - bien soutenue par les propriétaires de bagnoles, souvent plus riches, plus nombreux, et plus influents que les motards - suit le dossier et nous a bien défendu pour le coup.

+1 Je ne l'aurai pas mieux dit.
Mais comme pour les huiles (Monogrades ou multigrades détergentes) on touche là à un domaine quasi-religieux.

[jean-pierre]

C'est pas etre anti machin c'est je ne voit pas l'utilité actuellement je me vante pas en disant que j'ai dû me faire controler 2 fois en plus de 30 ans et en taillant des milliers de bornes
Et aussi si on lit bien le terme collection il faut etre le plus proche de l'origine donc une T140 avec des pots saucissons n'entre pas dans la catégorie,quoique que le risque de se faire controler au Gerbier de jonc par une gendarmette spécialisée dans le K81 est une éventualité pas très probable

[ET]

Pour recentrer le débat, le certificat de conformité est un certificat établi par le constructeur ou l'importateur qui certifie que le véhicule est conforme à la notice descriptive du type de véhicule en question. Le certificat de conformité est lié au numéro de série du véhicule.
Donc il te suffit d'aller chez l'importateur Norton et le tour est joué

<<<<<<<<<<<<Interlude>>>>>>>>>>>>>

Et comme c'est pas gagné, tu es sur qu'il te faut le certificat de conformité ou juste une copie de la notice descriptive ?
Et pour quelle moto ?

E.T.

[Jeff38]

Salut Michel,
J'avoue que moi non plus je ne m'explique pas l'engouement pour la CGC mais, bien sûr, chacun fait comme il le sent.
J'ai réussi cette année à faire immatriculer ma Triumph Speed Twin 1939 (achetée en Angleterre) en CG normale. Il a fallu pour cela un certificat de conformité délivré par l'importateur Triumph à Paris (si j'ai bien tout compris, vu que c'est Triumph Annecy qui s'en est occupé). Cela m'a coûté 320€ (ça je l'ai compris!) et environ 6 mois d'attente... Mais j'ai ma CGN.
Après, le Code de la Route définirait ainsi une moto de collection (sources non vérifiées):
une moto de plus de 30 ans
qui ne satisfait plus aux prescriptions techniques aujourd’hui en vigueur
un modèle rare
Donc si un jour dans la ZFE de Grenoble un représentant des forces de l'ordre me demande ma CG pour contrôler si ma Speed Twin de 39 est de collection ou non je lui demanderai ce qu'il en pense et s'il n'est pas convaincu je suis prêt à débattre de la "collectionnabilité" de ma moto devant la justice.
Pour avoir une CG collection il faut que la moto réponde à la définition du dessus, donc si ma moto rempli les conditions n'est-elle pas de collection?
Est-ce que les assurances demandent une CGC pour assurer un véhicule en collection?
Mais cela n'engage que moi...
A bientôt sur la piste.

[Francis V]

Dixit Jeff38 : Est-ce que les assurances demandent une CGC pour assurer un véhicule en collection ?

Perso non jamais avec 3 compagnies différentes.

[Tricati]

Je n'ai pas une seule moto en carte grise collection, autrefois c'était même pénalisant avec le carnet à souche d'autorisation pour sortir du département, le seul intérêt que je vois c'est l'impossibilité de mettre en épave un véhicule de collection, et éventuellement la circulation en ZFE, mais là je doute de la verbalisation par les forces de l'ordre à la vue de la machine...
Quant à l'assurance collection, même ma dernière acquisition, Monster de 1999 est assurée en collection à la mutuelle des motards, comme l'était ma 888, c'était les seuls à la prendre en collection, autrement c'était 1400 balles par an !
Un truc qui peut être utile c'est la valeur de l'objet définie par un expert, je ne connais pas les tarifs actuels de l'expertise, autrefois j'avais payé 90 €

[Francis V]

A la Mutuelle des Motards expertise : 65 euros.

Pour un "collector" la valeur déclarer par l'assuré peut aller jusqu'à 9000 euros sans expertise.

Pour moi carte grise "collection" il y a une connotation "collectionneur", sûrement la majorité surtout pour les voitures,et pas motard, motocycliste donc.

Bien sûr je comprends bien que cela puisse être utile quand il n'y a plus de carte grise ou lorsqu'un parcours en ZFE est quasi obligatoire,j'en connais qui on revendu leur Guzzi des années 90 pour acheter une actuelle afin d'aller au boulot.

Ceci dit je ne serais pas étonné que dans 10-20 ans et plus une carte grise normale pour nos anglaises d'avant 83 sera plus "légende"plus "authentique".

[serge]

Ma Norton est en carte grise normale et la Ducati en carte grise collection.
Je suis assuré à la mutuelle des motards, en collection, et les deux motos ont étés expertisées chez https://www.classicexpert.fr/
Bon le prix de l'expertise est de 159€ par véhicule, mais là l'expert se déplace.
Alors es-ce mieux que l'expert de la mutuelle des motard... je n'en sais rien, en tous cas là l'expert regarde tous les éléments de la moto, et demande sa mise en route, et écoute s'il n'y a pas de bruit suspect, l'expertise se passe presque comme un contrôle technique sans les essais de freinage, ce qui est difficile avec seulement une photo.
Je me pose la question pour passer la Norton en carte grise collection, d'une part ainsi elle ne pourra jamais être déclarée en épave, et ça ce n'est pas négligeable, après il y a les éventuelles mesures prisent par nos politiques, et là personne n'a de boule de cristal.
Après il y a les ZFE, bon je ne roule pas en ville, mais pour aller rendre visite à un copain qui pourrait habiter dans une ZFE, là ça pourrais devenir compliqué...

[serge]

Pour répondre à la question de Michel J au sujet du certificat de conformité, peut être demander au président du NOC Alain H, il pourra peut être l'aider dans sa démarche, ou bien voir avec Dom, qui connait certainement les démarches pour obtenir ce type de documents.

[elmo]

Alors, Toulouse vient d'installer des caméras en ville pour détecter les véhicules en infraction avec la plaque d'immatriculation.
Donc la caméra connait si le véhicule photographié a plus de 10 ans , sa vignette crit air , son droit à être en ZFE ou non.... plus sa vitesse , son bruit et si le véhicule grille une ligne continue, un couloir de bus ou un feu....
Et la caméra est très peu émue à la vue d'une moto ancienne contrairement à un être humain à képi.
Donc Yves si tu viens à Toulouse avec ta Mostro en CGN tu te chopperas une prune.

Et j'imagine qu'il n'y a pas que Toulouse.

J'habite dans la ZFE et sans CGC je n'aurais même pas le droit de sortir de mon garage, point à la ligne. Il est vrai qu'il n'y a pas de caméras comme ça autour de chez moi. Mais en CGN, je ne pourrais plus aller au centre ville de Toulouse.

[jean-pierre]

c'est vrai que personne ne peut prévenir l'avenir mais avec toutes les mesures pseudo ecolo dans quelques années" collection" ne sera t'il pas réservé a des manifestations de collectionneurs ? donc tant que l'on a le droit de rouler avec une CG normale quel est l’intérêt de virer le vrai carton ? il me semble que chez certains il y a un empressement pour se tourner ver le Graal de la carte grise pour vieux inquiets
j'ai une amie qui ma' telephoné pour me demander si sa Triumph avait des clignos d'origine et comme ils n'y étaient pas elle s’inquiétait de ne pas être élue a la super CG qui ouvre toutes les portes
Restons canaris ,il y a des sujets plus stressants comme la qualité des huiles,l'origine des rondelles isolastic et autres cauchemars

[serge]

Il y a une chose qui tout de même importante et pas négligeable :

Si l'on passe d'une carte grise normale vers la carte grise collection, il est possible de revenir par la suite à une carte grise normale.

Par contre si lors d'une première immatriculation en carte grise collection, il sera impossible de passer en carte grise normale par la suite.

[elmo]

Il y a une chose qui tout de même importante et pas négligeable :

Si l'on passe d'une carte grise normale vers la carte grise collection, il est possible de revenir par la suite à une carte grise normale.

Ah bon???? Tu es sûr de ça?????

[serge]

Oui, j'ai vu cela il y a quelque temps, mais je ne me souvient plus si c'est la FFVE ou un autre organisme, je vais essayer de retrouver.

J'ai tout de même trouvé cela...

Choix définitif
“L’impossibilité de repasser en carte grise normale lorsqu’on est en carte grise de collection. Ainsi, le passage en carte grise de collection est définitif ! Alors il convient quelque peu de nuancer cela, puisque le retour d’une Carte grise collection en carte grise normale est possible, du moins sur le plan théorique ! Mais les conditions sont trop drastiques, le processus trop long, donc dans les faits, le passage en carte grise collection semble bel et bien irréversible, sauf si vous vous trouvez l’âme d’un aventurier qui souhaite partir à l’assaut de l’administration.”

La carte grise de collection, un gros risque pour l’avenir ?
“A l’heure où les pouvoirs publics ont dans le viseur les véhicules dit « polluants » pour les contraindre à moins rouler ou à être remplacé par des véhicules récents (exemple des projets des ZAPPA, circulation alternée, …), la carte grise de collection peut faire peur. En effet, le politique pourrait éventuellement prendre des dispositions particulières pour les véhicules en carte grise de collection quant à leur circulation, ou sur le plan des taxes. Ces règles spécifiques aux véhicules en CG de collection pourraient tout aussi bien être à notre avantage (ex : l’accès au centre ville interdit aux véhicules de plus de 17 ans, excepté les véhicules de collection), qu’à notre désavantage ( ex : interdiction de circulation en semaine, dans les centres-villes …).
Cependant, dire que la carte grise de collection ira dans un sens ou dans l’autre, nul ne peut le dire à l’heure actuelle. On ne peut juste constater que le politique souhaite moderniser le parc automobile, mais ceci se fera-t-il au détriment des véhicules de collection ? Chacun se fera sa propre idée sur le sujet.”

Source

[serge]

Il y a aussi cet article.

Carte grise collection. Un statut qui n'a rien d'irréversible !
Contrairement aux idées reçues, la mention « collection » sur le certificat d'immatriculation d'un véhicule d'au moins 30 ans n'est pas gravée dans le marbre. La Fédération française des véhicules d'époque confirme qu'il est possible de repasser en « carte grise normale » à tout moment.

Pour lire la suite.