Si j'ai bien compris...le CT

[tritonwild]

alors, il y a déja pas mal de monde qui répond à ce sujet, c'est fort intéressant,

perso j'ai essayé de trouver un plan pour les motos à finir de restaurer :

il semblerait qu'une moto ne puisse etre vendue sans CT ... !

MAIS ;
A PRIORI... on peut passer (?) une moto au CT sans quelle soit complète ou qu'elle démarre ! avant la fin de l'année - apres, je ne sais pas, les CT devraient avoir les docs (jusque qu'a quelle date ... 1960 ?) ?

le CT, sera refusé, mais permettra de faire connaître aux "autorités" la machine sous le SIV et d'accepter la vente ???


A vérifier, c'est un ami qui m'a raconté cela, mais a priori ce n'est pas comme pour l'automobile, qui doit etre en état !

[srx56]

Si on lit complètement la rubrique sur service-publique :

Toutefois, vous pouvez conserver chez vous un véhicule qui ne peut plus rouler si vous êtes dans l'un des cas suivants :

Vous souhaitez récupérer et réutiliser certaines pièces du véhicule pour un usage strictement personnel
Vous voulez transformer, réparer, ou réhabiliter ce véhicule pour un usage strictement personnel

Donc rien ne s'oppose à acheter. Le problème c'est si on veut le faire rouler le véhicule !

Pareil pour le CT, on peut vendre sans CT.
Normalement un acheteur achète pour rouler.
Pour rouler il faut réunir deux conditions : que la machine soit en état de la faire, et qu'elle soit en règle administrativement.
Donc on peut parfaitement acheter sans CT. Mais pour faire le transfert de CG il faudra obligatoirement obtenir un CT, et un CT vierge pour rouler avec sur la voix publique.
Un ami vient d'acheter une Triumph Speed Twin avec ses papiers en règle.
Sans CT. Dans l'état où elle se trouvait et se trouve encore elle aurait été bien incapable de satisfaire à l'examen.
En fin de restauration, il suffira de produire le CT pour obtenir la nouvelle CG, ceci s'il souhaite l'utiliser dans la circulation publique.
Rien ne l'empêche et n'interdit de la conserver dans son salon devant la cheminée....
Et on rentre bien dans le cas de réhabilitation pour un usage strictement personnel.

Après ça, le nombre de véhicules à deux roues qui roulent sans CT ce 27 aout doit être considérable....

[b3954]

N'oubliez pas que vendre sans ct peut amener des problèmes. En effet l'acheteur peut très bien faire annuler la vente s'il regrette son achat.