Vente moto vers la Belgique
Modérateurs : Pachi, gigi, Tricati, Bertrand, rickman, Yeti
- philippe c
- Messages : 2774
- Inscription : 26 févr. 2007, 13:14
- Localisation : Hauts de Seine
Vente moto vers la Belgique
Bonjour à tous,
J'ai décidé de vendre une de mes motos à un ami qui habite en Belgique et je commence à me poser la question des démarches administratives.
Est-ce que quelqu'un l'a déjà fait vers un pays de la communauté européenne ?
Je pensais remplir avec lui un certificat de vente papier en 2 exemplaires, un pour lui et un pour moi. Il devra passer un contrôle technique en Belgique pour pouvoir demander un certificat d'immatriculation belge.
Ensuite, je dois déclarer la vente en France auprès de l'ANTS, ne va t'on pas me réclamer un contrôle technique que je n'ai jamais fait ?
J'essaie de leur poser la question, mais pour les joindre, c'est pire que de démonter un épurateur centrifuge.
Si quelqu'un l'a déjà fait récemment, je suis très intéressé par son avis.
J'ai décidé de vendre une de mes motos à un ami qui habite en Belgique et je commence à me poser la question des démarches administratives.
Est-ce que quelqu'un l'a déjà fait vers un pays de la communauté européenne ?
Je pensais remplir avec lui un certificat de vente papier en 2 exemplaires, un pour lui et un pour moi. Il devra passer un contrôle technique en Belgique pour pouvoir demander un certificat d'immatriculation belge.
Ensuite, je dois déclarer la vente en France auprès de l'ANTS, ne va t'on pas me réclamer un contrôle technique que je n'ai jamais fait ?
J'essaie de leur poser la question, mais pour les joindre, c'est pire que de démonter un épurateur centrifuge.
Si quelqu'un l'a déjà fait récemment, je suis très intéressé par son avis.
- zerton
- Messages : 15827
- Inscription : 30 janv. 2007, 09:34
- Localisation : Bordeaux, sud gironde
Re: Vente moto vers la Belgique
J'ai aidé une de mes amies à vendre une voiture de 1924 ( sans CT) à un ami espagnol.
Nous avons fait la démarche sur le site de l'ANTS, et le seul souci que nous avons eus s'est situé au niveau de l'adresse en Espagne,
mais avec un coup de fil et les propositions du site, ça s'est fait super facile.
Il n'y a pas de raison pour que ce soit différend avec la Gelbique.
Nous avons fait la démarche sur le site de l'ANTS, et le seul souci que nous avons eus s'est situé au niveau de l'adresse en Espagne,
mais avec un coup de fil et les propositions du site, ça s'est fait super facile.
Il n'y a pas de raison pour que ce soit différend avec la Gelbique.
- philippe c
- Messages : 2774
- Inscription : 26 févr. 2007, 13:14
- Localisation : Hauts de Seine
Re: Vente moto vers la Belgique
Donc, tu penses que je vais devoir faire les démarches en ligne avec l'acheteur ?
- zerton
- Messages : 15827
- Inscription : 30 janv. 2007, 09:34
- Localisation : Bordeaux, sud gironde
Re: Vente moto vers la Belgique
Si tu as tout son pédigrée, (identité et adresse) tu fais ça tout seul. Tu vends, et tu indiques à qui tu vends et quoi tu vends.
Le système Belge lui demandera ce qu'il leur faut.
Bien sûr, en France il faut que les deux parties se mettent de concert devant un ordi, et c'est assez facile aussi.
Le système Belge lui demandera ce qu'il leur faut.
Bien sûr, en France il faut que les deux parties se mettent de concert devant un ordi, et c'est assez facile aussi.
- philippe c
- Messages : 2774
- Inscription : 26 févr. 2007, 13:14
- Localisation : Hauts de Seine
Re: Vente moto vers la Belgique
Merci , j'y vois un peu plus clair maintenant. Je connais bien l'acheteur, c'est un ancien collègue et ami, ça facilite.
-
- Messages : 716
- Inscription : 24 août 2014, 13:42
- Localisation : Belgique - Seneffe
Re: Vente moto vers la Belgique
Bonjour, pour avoir acheté une en France et plusieurs en UK, j'ai passé le CT en mai 2024 avec Mamy T140V. Chez nous royaume des frites et bières il devra demander à la douane un E705 et présenter le document type certificat de conformité, vehicule registration document V5 (UK), ce E705 est obligatoire pour passer le CT.
Tu vends une anglaise
alors aussi le certificat pampers seal oil

Tu vends une anglaise



- philippe c
- Messages : 2774
- Inscription : 26 févr. 2007, 13:14
- Localisation : Hauts de Seine
Re: Vente moto vers la Belgique
J'ai vendu une moto qui ne fuit pas, une T120 de 69, et en plus c'est vrai.
- duktm
- Messages : 48
- Inscription : 25 janv. 2014, 12:19
- Localisation : SUD DROME
Re: Vente moto vers la Belgique
Bonjour,
Le site de l'ANTS ne demande pas de CT !
Vécu avec la vente d'une voiture sans CT
Le site de l'ANTS ne demande pas de CT !
Vécu avec la vente d'une voiture sans CT
- philippe c
- Messages : 2774
- Inscription : 26 févr. 2007, 13:14
- Localisation : Hauts de Seine
Re: Vente moto vers la Belgique
Merci pour cette réponse qui confirme celle de Zerton. Ça me semblait absurde de passer un contrôle technique en France avant de vendre en Belgique où l'acheteur va devoir en passer un.