Importer une moto d'Angleterre

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Marc74
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Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par Marc74 »

Le sujet à déjà été discuté mais je n'ai pas les précisions escomptés.
J'étudie donc la possibilité d'acquérir une Veloce en Angleterre. D'après mes premières recherches il s'agira d'avoir une facture d'achat bilingue avec des mentions bien précises, un V5C, preuve de paiement. En rentrant en France par le port de Calais on passe à la douane pour obtenir le document 846A qui permettra d'obtenir une carte grises collection. Les véhicules de plus de 30 ans pour une importation collection sont soumis à une TVA de 5’5%.Le 846A permettant d'obtenir une carte grise collection via la FFVE et l'ANTS.
Je suis preneur de tout renseignements ou retours d'expériences.
David46
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par David46 »

I effectivement il va te falloir pas mal de documents. Je viens de faire cette démarche pour une américaine .
Il faut carte grise originale, acte de vente du propriétaire actuel, le formulaire 846A, la notice descriptive de l'importateur, un CT valide, une photo de la moto, de Laa plaque constructeur eteenfin du numéro de châssis frappé à froid. Normalement c est tout.
J oubliais faudra aussi croiser les doigts :mrgreen:
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nino
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par nino »

... et aussi faire une tite présentation, non ?
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gigi
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par gigi »

Oui, ce serait bien et élégant ....
Marc74
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par Marc74 »

Je ne suis pas nouveau sur le forum, j'ai simplement réactiver mon profil :mrgreen:
Certe je poste rarement mais je suis sur le groupe depuis plus de 20 ans. Futur retraités je reprends un peu plus de service :lol:

Est-ce que certains d'entre vous ont importer une moto d'Angleterre post Brexit ?

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FRANCK
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par FRANCK »

Les voitures de plus de 30 ans : TVA 5.5 %
Pour les véhicules de plus de 30 ans dans leur configuration d’origine, la procédure d’import est grandement simplifiée, son coût est également bien inférieur. En effet, le véhicule étant dès lors considéré comme une œuvre d’art, il n’est soumis qu’à une TVA de 5,5%.

Œuvre d’art certains ici certains le croient( ils ont sûrement raison pour les véloce)
Tu passeras la douane sans pb, au retour en France tu iras aux impôts pour avoir le quitus ( bien sûr avec la facture le V5) et ensuite le reste la FFVE ET L’ANTS
Il te faudra du temps et de la patience pour info avec des CG normales j’ai mis presque un an pour obtenir mes CG de collection…
David46
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par David46 »

5 mois pour un commando américaine
Marc74
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par Marc74 »

Merci Franck,
sans vouloir être indiscret,
Est-ce un réel retour d'expérience, tu as récemment importer une moto d'Angleterre ?
Peut on rouler sans problème pendant les démarches à la FFVE et l'ANTS ou avoir un certificat provisoire ?

N'hésitez pas à me faire par de vos expériences :P
Merci encore
alain 41
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par alain 41 »

Tu peux assurer avec une immatriculation étrangère ,le temps d'avoir une carte grise. Cela reste temporaire et te permet de rouler
Marc74
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Re: Importer une moto d'Angleterre

Message non lu par Marc74 »

Bon, ba je pensais déchaîné un peu plus les "passions" avec ma question :roll: :roll:
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